Ce webinaire abordera certains des aspects les plus complexes et souvent mal compris de la TVA. Nous examinerons les spécificités en matière de TVA qui s'appliquent aux activités de jeux d'argent, en particulier dans le cadre des services numériques, où il peut s'avérer difficile de distinguer les éléments exonérés, imposables et non imposables.
Nous apporterons également des précisions sur le traitement TVA des bons d’achat, un domaine qui prête souvent à confusion en raison des règles différentes applicables aux bons à usage unique et aux bons à usages multiples, des complexités liées à leur utilisation et de leur interaction avec les prestations sous-jacentes.
Enfin, cette session analysera en détail les principes qui régissent les prestations hybrides et mixtes, et fournira des conseils sur la manière de déterminer le régime de TVA applicable lorsqu'une même prestation comporte plusieurs éléments ou valeurs.
Cette session a pour objectif de permettre aux participants de bien comprendre, de manière claire et concrète, comment la TVA s'applique dans ces situations complexes.